Marque enregistrée - Marque en non vigueur
INHERITANCE COGNAC
Numéro de dépôt :
1382503
Date de dépôt :
02/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/1996
Présentation de la marque INHERITANCE COGNAC
Déposée le 2 décembre 1986 par STOUFF Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INHERITANCE COGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque INHERITANCE COGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INHERITANCE COGNAC est expirée depuis le 2 décembre 1996.
STOUFF Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19